François Pagniez


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pagniez (François, Jules, Joseph)
Cité
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2015-434 du
15 avril 2015
modifié fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Avec traitement
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2017-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032409070(source JORF)
nomination
17 Avril 201617/04/2016
De: Pagniez (François, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Canart et Anne Pagniez, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000176374(source JORF)
nomination
30 Juin 199230/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.